•Le but de l’Association « Les Belles Anciennes Martipontaines » est de rassembler des passionnés de véhicules anciens:
- partageant la joie de se retrouver lors de manifestations à caractères touristiques ou statiques (non sportives ni compétitives)
- souhaitant former une équipe de bons amis en leur faisant partager des moments agréables, s’attachant fortement à la notion du respect des uns et des autres.

•Tous les membres, ainsi que les participants occasionnels aux sorties, s’engagent à respecter le présent règlement.

Article 1 :
Néanmoins, vu le nombre de véhicules engagés et pour son bon déroulement, plusieurs règles sont à respecter. Elles régissent normalement les véhicules terrestres à moteur.

Article 2 :
Les responsabilités respectives du propriétaire et/ou du conducteur sont déterminées par les règles des droits communs en matière de mise à disposition gracieuse du véhicule.

Article 3 :
Le club rassemble des véhicules dont la date de première mise en circulation, mentionnée sur la carte grise, indique une ancienneté de 30 ans et plus. Les véhicules dont l’ancienneté est inférieure à ce critère pourront être admis dans l’association s’ils présentent des particularités telles que la rareté ou l’originalité. L’accord des membres du Conseil d’Administration de l’Association est nécessaire pour valider cette admission.
Les voitures devront être dans leur état d’origine et en bon état de présentation et d’utilisation, ne faisant l’objet d’aucune personnalisation, mis à part l’utilisation d’accessoires d’époques. Les couleurs peuvent être modifiées si elles ne changent pas l’esprit de l’époque.

Article 4 :
Le transport bénévole des passagers est soumis à la législation et à la jurisprudence actuellement en vigueur.

Article 5 :
Chaque conducteur est responsable des dommages causés par son véhicule à d’autres participants ou à des tiers.

Article 6 :
Chaque conducteur doit avoir son véhicule conforme aux prescriptions du Code de la route.
Il doit avoir :
-Administrativement : une carte grise normale ou une carte grise Collection ainsi qu’une attestation d’assurance du véhicule à jour.
-Techniquement : avoir un justificatif du contrôle technique à jour.
-Code de la route : Le Conducteur doit respecter les prescriptions du Code de la route (limitation de vitesse, distances de sécurité etc…)

Article 7 :
Un véhicule irrémédiablement en panne doit être dégagé de la chaussée le plus rapidement possible. Chaque participant devra suivre l’itinéraire établi.

Article 8 :
Les participants ayant un véhicule dangereux ou une conduite jugée dangereuse (en particulier non - respect du Code de la route) pourront être exclus, sans possibilité de remboursement des frais engagés (frais d’inscription, hébergement etc …).

Article 9 :
La cotisation annuelle est fixée chaque année à l’Assemblée Générale.

Article 10 :
Réclamation et application du règlement :
Par le fait de la signature de son engagement, toute personne prenant part à la rencontre, adhère sans restriction, au règlement et renonce à engager tous recours et poursuites à l’encontre des organisateurs par les faits dus au déroulement de la manifestation. Les organisateurs déclinent toutes responsabilités en ce qui concerne les infractions aux lois régissant la circulation des véhicules à moteurs (carte grise, état mécanique, code de la route, assurance, aptitude à la conduite, permis de conduire…..)
-Par son inscription, tout participant accepte sans réserve le présent règlement, ainsi que tout complément qui pourrait être communiqué lors du départ ou en cours de manifestation.
-Les cas non prévus seront tranchés par les organisateurs et leur décision sans appel.
-Si les circonstances l’exigent, les organisateurs se réservent le droit d’annuler la manifestation ou de modifier le parcours.